Vos oeuvres d'art

Faites vous plaisir !

Sont exonérées d'ISF, quel que soit l'âge de création, les oeuvres d'art parmi lesquelles sont admis :

  Tapis et tapisseries :
  Ce sont les pièces entièrement tissées à la main, sur métier de haute ou de basse lisse ou exécutées à l'aiguille sur canevas, d'après des maquettes ou cartons conçus par l'artiste, et contrôlées par lui-même ou ses ayants droit.
  Tableaux, peintures et dessins faits entièrement à la main :
  Ce sont les productions d'artistes peintres et de dessinateurs, qu'elles soient anciennes ou modernes (quelle que soit la technique utilisée).
  Ces productions peuvent être des peintures à l'huile, des peintures à la cire, des peintures à l'oeuf, des aquarelles, des gouaches, des pastels, des miniatures, des enluminures, des dessins au crayon ou à la plume, etc., exécutées sur toutes matières.
  Mais, pour bénéficier de l'exonération, ces oeuvres doivent obligatoirement avoir été exécutées à la main, ce qui exclut de la mesure les oeuvres obtenues par des moyens permettant de suppléer en tout ou en partie à la main de l'artiste.
  Ne bénéficient donc pas de l'exonération les peintures obtenues, même sur toile, par des procédés photomécaniques, les peintures à la main réalisées sur un trait ou un dessin obtenu par des procédés ordinaires de gravure ou d'impression, les peintures dites "copies conformes", obtenues à l'aide d'un nombre plus ou moins élevé de caches (ou pochoirs), même si elles sont authentifiées par l'artiste, etc. Par contre, les copies de peintures faites entièrement à la main bénéficient de l'exonération.
  Gravures, estampes et lithographies originales :
  Anciennes ou modernes, elles ont été tirées en nombre limité directement, en noir ou en couleurs, d'une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l'artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l'exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. Les gravures peuvent être en taille-douce, au burin, à la pointe sèche, à l'eau forte, au pointillé, etc.
  Statues et sculptures originales :
  Ce sont les statues et sculptures anciennes ou modernes, en toutes matières (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, cire, etc.) exécutées de la main de l'artiste.
  Ces productions sont parfois obtenues par taille directe dans des matières dures. Lorsque l'artiste réalise des modèles en matière molle (maquette, projet, modèle plâtre) destinés soit à être durcis au feu, soit à être reproduits en matières dures, soit à confectionner des moules pour la fonte de métal ou d'autres matières, ces maquettes, projets, modèles plâtre sont réputés également oeuvres d'art originales.
  Sont également considérées comme oeuvres d'art originales, les fontes et bronzes des sculptures exécutées à partir d'un moulage de la première oeuvre, sous réserve que leur tirage ait été limité quant au nombre et contrôlé par l'artiste (huit exemplaires plus les quatre épreuves d'artiste).
  Céramiques :
  S'il s'agit d'exemplaires uniques entièrement exécutés et signés par la main de l'artiste, à l'exclusion des articles manufacturés, même s'ils sont décorés et signés par l'artiste. L'artiste doit exécuter personnellement les opérations successives nécessaires à la confection de l'objet (mise en forme, cuisson, décoration).
  Emaux sur cuivre : 
  Entièrement exécutés de la main de l'artiste et comportant sa signature.
  Photographies : 
  Celles prises par l'artiste et tirées par lui ou sous son contrôle, signées et numérotées dans la limite de 30 exemplaires, tous formats et supports confondus.

 

Tous ces biens ne sont pas imposables et ne doivent pas être déclarés.

Cet aspect fiscal ne doit pas occulter l'aspect plaisir de ce type d'acquisition, qui doit être appuyée de conseils d'experts. Parlez-en sans tarder à votre conseiller AVENIR & SERENITE PATRIMOINE

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