Conditions générales de vente

 

TARIF CONSEIL et SERVICES (HONORAIRES) 2018

Acte

Tarif Hors Taxes

Tarif TTC

Tarif horaire de base

108,33 €

130 €

Simulation retraite

Forfait : 130€

Forfait : 156 €

Simulation successorale

Forfait : 200 €

Forfait : 240 €

Simulation IFI ou IR

Forfait : 150 €

+ 15 € par immeuble

Forfait : 180 €

+ 15 € par immeuble

Bilan patrimonial global hors préconisation, comprenant : audit prévoyance, succession, retraite, fiscalité (se limitant à un état des lieux)

Forfait : 500 €

Forfait : 600 €

Bilan patrimonial global ou partiel incluant des pistes de stratégies d’optimisation patrimoniales 

Tarif horaire non plafonné en fonction de la mission avec un minimum de  :

- 1 500 € pour un patrimoine inférieur à 1 500 000 €,

- 3 000 € pour un patrimoine supérieur à 2 500 000 €.

Tarif horaire non plafonné en fonction de la mission avec un minimum de :

- 1 800 € pour un patrimoine inférieur à 1 500 000 € ,

- 3 600 € pour un patrimoine supérieur à 2 500 000 €.

Mise en place de Société Civile, de SARL de famille, de holding.

Forfait : 500 € + débours à prix coûtant

Forfait 600 € + débours à prix coûtant

Accompagnement des actes notariés : changement de régime matrimonial, donations, mandat de protection future…

Tarif horaire non plafonné  :

- minimum 300 €

Tarif horaire non plafonné :

- minimum 360 €

Préconisation de stratégies de préparation à la retraite, recherche de revenus complémentaires, comparaison des solutions

Tarif horaire non plafonné  :

- minimum 200 €

Tarif horaire non plafonné  :

- minimum 240 €

Analyse des déclarations fiscales et mise en place de stratégies d’optimisation

Tarif horaire non plafonné :

- minimum 200 €

Tarif horaire non plafonné  :

- minimum 240 €

Assistance au choix de statut social du chef d’entreprise

Tarif horaire non plafonné  :

- minimum 200 €

Tarif horaire non plafonné  :

- minimum 240 €

Protection sociale du chef d’entreprise et/ou de ses salariés (prévoyance, mutuelle santé)

Tarif horaire non plafonné  :

- minimum 200 €

Tarif horaire non plafonné  :

- minimum 240 €

Calcul d’optimisation de la rémunération (dividendes, rémunération de gérant)

Tarif horaire non plafonné en fonction de la mission :

- minimum 500 €

Tarif horaire non plafonné en fonction de la mission :

- minimum 600 €

Étude préalable à la mise en place d’un Plan d’Épargne Entreprise (PEE), Plan

d’Épargne Retraite Collectif (PERCO)..,

Forfait : 500 €

Forfait : 600 €

Conseil indépendant en financement bancaire

Forfait : 500 €

Forfait : 600 €

Analyse de portefeuille

Forfait : 150 €

+ 15 € par ligne

Forfait : 180 €

+ 15 € par ligne

Conseil financier (allocation d’actifs ou arbitrage) sur des produits hors cabinet

  • Ponctuelle Forfait :

    300 €

  • Suivi sur abonnement annuel minimum :

    650 €

  • Ponctuelle Forfait :

    360 €

  • Suivi sur abonnement minimum :

    780 €

Agrégation de comptes (solution MoneyPitch ou similaire)

30 €/mois

36 €/mois

 

 

LES COMMISSIONS

Le client est informé que pour tout acte d’intermédiation, le Cabinet AVENIR & SERENITE PATRIMOINE est rémunéré par la société qui l’autorise à commercialiser les produits.

Le cabinet AVENIR & SERENITE PATRIMOINE peut également percevoir une fraction des frais de gestion sur certains produits nécessitant un suivi annuel (assurance-vie, épargne salariale, épargne retraite, notamment), ces rétrocessions sont généralement comprises entre 10% et 75% de ceux-ci.

 

NOS PRINCIPAUX PARTENAIRES

 

Nature

Type d’accord

Mode de Rémunération

Noms

Gestion privée et pierre-papier

Convention de distribution

Commission

123Venture, ACG Management, A Plus Finance, Apicap, Corum AM, Entrepreneur Venture, InterGestion, La Baloise, La Française AM, Horizon AM, Midi capital, Nestadio capital, Novaxia AM, Oddo, Paref, Perial AM, Primonial, Sigma Gestion, Skandia Life, Sofidy, SwissLife, Truffle Capital, Urban premium, Vatel capital, Vendôme capital partners,Voisin, …

Assurance – prévoyance - épargne salariale

Courtage

Commission

ACMN Vie, Agéas, AG2R La Mondiale, Alptis, Apicil, Apivia, April, Axa France Vie, Axelliance, Axéria Prévoyance, Cardif ; Eloïs, Eovi MCD, Eres, Gan, Generali Patrimoine, Groupama, Humanis, Magnolia, Metlife, MMA, La Mutuelle des Motards, Nortia, Oradea Vie, Solly Azar, Spirica, SP Vie, Suravenir, AF Life patrimoine, Swiss life, Utwin,Vie Plus…

Immobilier en direct

Convention de partenariat, mandat de vente ou mandat de recherche

Commission

Becarré (démembrement de propriété), BPD Marignan, Bouygues, Carré de l'Habitat, Catella, Cerenicimo, Cogedim, COFFIM, Constructa, CIR (Monuments Historiques - Malraux), Edouard Denis, Eiffage, Fidexi (LMP-LMNP), François 1er (Monuments Historiques - Malraux), Icade, Infinité, Iplus (démembrement de propriété), Histoire et Patrimoine (Monuments Historiques - Malraux), Kaufman&Broad, Nacarat, Nafilyan & Partners, Nexity, Les Nouveaux Constructeurs, Ogic, Perl (démembrement de propriété), La Référence Pierre, SAS Médicis (résidences seniors, EHPAD), Seger, Sévérini Pierre et Loisirs (région Sud-Ouest), Soffim, Spirit, Vinci

Partenariats locaux ponctuels conformes à la Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970, sans exclusivité.

Crédits immobilier

Courtage

Commission

Crédit Foncier de France, Credifinn, Euclide, Sparta finance...

Produits divers

Convention de distribution

Commission

Inter-Invest (Girardin), U'Wine (grands crus de Bordeaux), Horizon AM et Novaxia (promotion immobilière)...

 

 

PRINCIPAUX PARTENAIRES GERANTS DE FONDS : Advenis, Athymis, Carmignac, Fidelity, Financière de l'échiquier, Haas, H2O, JP Morgan, KBL Richelieu, Moneta, Montpensier, Oddo, Pictet, Rothschild, Rouvier, Tikehau … les documents d’information clé pour l’investisseur ou DICI (KIID) sont disponibles à la demande pour les OPCVM préconisés dans les divers contrats commercialisés par AVENIR & SERENITE PATRIMOINE.

 

Nous attestons qu’aucun de nos partenaires ne détient de lien capitalistique avec nous, ni nous avec eux. Les partenaires signalés en gras représentent un chiffre d’affaires significatif du Cabinet mais aucun partenaire ne représente à lui seul plus de 10 % du chiffre d’affaires de notre société.

 

TARIF COURTAGE d’ASSURANCE 2018

 

Montant

Frais d’entrée

 

De 0 à 50 000 €

2,5 %

 

De 50 001 à 100 000 €

2,0 %

 

De 100 001 à 200 000 €

1,5 %

 

Au-delà de 200 001 €

1,0 %

 

TARIF COMMISSION IMMOBILIER 2018

Mandat de vente

Commission

2,5 % du prix de vente, à la charge du vendeur

Mandat de recherche

Commission

2,5 % du prix de vente, plafonnés à 10 000 € pour les ventes inférieures à 500 000 €, en sus du prix de vente, à la charge de l’acquéreur

Immobilier spécifique : neuf, Malraux, Monuments Historiques, Déficit Foncier, Pinel, démembrement de propriété, LMNP, LMP

Commission

5 % du prix de vente, à la charge du promoteur, observation étant ici faite que les promoteurs se sont contractuellement obligés à appliquer le même prix et les mêmes conditions promotionnelles que leur bureau de vente.

En conséquence, en immobilier spécifique, notre cabinet ne travaille qu’en mandat de recherche EXCLUSIF.

 

TARIF COURTAGE PRET IMMOBILIER 2018

Prêt bancaire

Courtage

Commission

1 % du montant emprunté, plafonné à 5 000 €, payé par l’organisme bancaire et inclus dans sa marge

 

Conformément aux dispositions de l’article 325-6 du Règlement général de l’AMF, le client pourra obtenir, avec le concours du CIF, communication d’informations plus précises auprès de l’établissement teneur du compte, ou directement auprès du producteur quand ce dernier n’est pas lui-même dépositaire.

Le Cabinet AVENIR & SERENITE PATRIMOINE s’engage à assister le client dans l’obtention de ces informations.

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